Le blog de Jérémy LAPART

QOSD n° 0916S de Mme Anne-Catherine Loisier

Par Jérémy LAPART

QOSD n° 0916S de Mme Anne-Catherine Loisier Avenir des agriculteurs du département de la Côte-d'Or http://t.co/TYvh7l5SL2 @InfosUDI Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 09, 2014 Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture,...

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Question écrite n° 13614 de M. @jldupont14

Par Jérémy LAPART

Question écrite n° 13614 de M. @jldupont14 Vente de médicaments sans ordonnance hors pharmacie http://t.co/XrY2xsmcYv @InfosUDI @Senat_Info Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 09, 2014 M. Jean-Léonce Dupont attire l'attention de Mme la ministre des affaires...

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Rapport n° 2299 de M. @Rochebloine

Par Jérémy LAPART

Rapport n° 2299 de M. @Rochebloine Convention fiscale avec Andorre (rapport, convention) http://t.co/16pX5hl3ZH @InfosUDI @AssembleeNat Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 07, 2014 ° N 2299 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTIONDU4OCTOBRE1958 QUATORZIÈMELÉGISLATURE...

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Proposition de loi constitutionnelle n° 2321...

Par Jérémy LAPART

Proposition de loi constitutionnelle n° 2321 @sauvadet Encadrement de la rétroactivité des lois fiscales http://t.co/s6vI1gdG47 @InfosUDI Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 02, 2014 (Renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation...

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Question écrite n° 13467 de M. @HMaurey

Par Jérémy LAPART

Question écrite n° 13467 de M. @HMaurey Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules volés http://t.co/6r6YOoVC90 @InfosUDI Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 02, 2014 M. Hervé Maurey interroge M. le ministre de l'intérieur sur l'opportunité...

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Question écrite n° 13498 de M. @jldupont14

Par Jérémy LAPART

Question écrite n° 13498 de M. @jldupont14 Maîtrise du déficit budgétaire de la France http://t.co/ujmAeUAd0E @InfosUDI Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 02, 2014 M. Jean-Léonce Dupont attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes...

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QOSD n° 0902S de M. Jean-François Longeot

Par Jérémy LAPART

QOSD n° 0902S de M. Jean-François Longeot Baisse des dotations de l'État aux collectivités locales http://t.co/UPsNc2Nl4Z @InfosUDI Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 02, 2014 M. Jean-François Longeot attire l'attention de M. le ministre des finances...

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QOSD n° 0907S de Mme Françoise Férat

Par Jérémy LAPART

QOSD n° 0907S de Mme Françoise Férat Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages http://t.co/Cvb0ZG1A5q @InfosUDI Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 02, 2014 Mme Françoise Férat attire l'attention de Mme la secrétaire d'État,...

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Question écrite n° 13471 de M. Jean-François...

education

Par Jérémy LAPART

Question écrite n° 13471 de M. Jean-François Longeot Financement des rythmes scolaires http://t.co/Xpmq7WITJl @InfosUDI #education Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 02, 2014 M. Jean-François Longeot attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation...

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Question orale sans débat n° 0901S de Mme...

Par Jérémy LAPART

Question orale sans débat n° 0901S de Mme Françoise Férat Fermeture de régiments http://t.co/syMm4ldLOC @InfosUDI Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) November 02, 2014 Mme Françoise Férat attire l'attention de M. le ministre de la défense sur les conséquences...

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