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Le blog de Jérémy LAPART

UDI Membre du conseil départemental des Jeunes UDI 31. Ancien membre du bureau des Jeunes Démocrates Haute-Garonne

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Limitation TVA sur fruits et légumes niveau de...

Limitation TVA sur fruits et légumes niveau de l'Union et encouragement à 1 alimentation équilibrée @Frederiqueries https://t.co/FKypPhgbwv Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016 Ces derniers mois, les initiatives se multiplient dans les États...

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Rapport d'évaluation globale du SIS II

Rapport d'évaluation globale du SIS II @gerardeprez https://t.co/DRPE01wTsZ Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016 L'article 66 de la décision du Conseil (2007/533/JAI) sur l'établissement, le fonctionnement et l'utilisation du système d'information...

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Situation de l'enfance en Europe

Situation de l'enfance en Europe @robertrochefort https://t.co/OtAbW91OxX Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016 La recommandation de la Commission "Investir dans l'enfance pour briser le cercle vicieux de l'inégalité" définissait une stratégie...

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Compatibilité état urgence et autres régimes...

Compatibilité état urgence et autres régimes exception avec le droit primaire et secondaire de l'U.E @Nat_GRIESBECK https://t.co/KkIHEQ8amJ Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016 2. La Commission juge-t-elle conforme au droit primaire et secondaire...

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Accord sur le tabac (accord PMI)

Accord sur le tabac (accord PMI) @ALDEgroup @EUTheurer https://t.co/se6kyRhfdS Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016

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Situation financière des ateliers et chantiers...

Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion http:/0/www.senat.fr/questions/base/2016/qSEQ160119739.html Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016

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Pratiques de tarification du service public de...

Pratiques de tarification du service public de...

Pratiques de tarification du service public de l'eau et de l'assainissement vis à vis des usagers @ac_loisier https://t.co/TsmdZjsnfq Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016 Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur...

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Collectivités territoriales et indemnité de...

Collectivités territoriales et indemnité de...

Collectivités territoriales et indemnité de conseil @E_Doineau https://t.co/7PZUaeh7XT Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016 Mme Élisabeth Doineau attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur l'article 97 de la...

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Maintien de l'équité entre les territoires...

Maintien de l'équité entre les territoires...

Maintien de l'équité entre les territoires métropolitains et ultramarins pour les éco-organismes @Joel_Guerriau https://t.co/rKVjVhQ6Hl Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016 M. Joël Guerriau attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie,...

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Projet création d'1 groupement d'intérêt public...

Projet création d'1 groupement d'intérêt public...

Projet création d'1 groupement d'intérêt public informatique des centres de gestion fonction publique @ac_loisier https://t.co/vi04VbGpWA Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016 Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de Mme la ministre de...

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