UDI Membre du conseil départemental des Jeunes UDI 31. Ancien membre du bureau des Jeunes Démocrates Haute-Garonne
Limitation TVA sur fruits et légumes niveau de l'Union et encouragement à 1 alimentation équilibrée @Frederiqueries https://t.co/FKypPhgbwv Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016 Ces derniers mois, les initiatives se multiplient dans les États...
Lire la suiteRapport d'évaluation globale du SIS II @gerardeprez https://t.co/DRPE01wTsZ Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016 L'article 66 de la décision du Conseil (2007/533/JAI) sur l'établissement, le fonctionnement et l'utilisation du système d'information...
Lire la suiteSituation de l'enfance en Europe @robertrochefort https://t.co/OtAbW91OxX Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016 La recommandation de la Commission "Investir dans l'enfance pour briser le cercle vicieux de l'inégalité" définissait une stratégie...
Lire la suiteCompatibilité état urgence et autres régimes exception avec le droit primaire et secondaire de l'U.E @Nat_GRIESBECK https://t.co/KkIHEQ8amJ Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016 2. La Commission juge-t-elle conforme au droit primaire et secondaire...
Lire la suiteAccord sur le tabac (accord PMI) @ALDEgroup @EUTheurer https://t.co/se6kyRhfdS Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 02, 2016
Lire la suiteSituation financière des ateliers et chantiers d'insertion http:/0/www.senat.fr/questions/base/2016/qSEQ160119739.html Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016
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Pratiques de tarification du service public de l'eau et de l'assainissement vis à vis des usagers @ac_loisier https://t.co/TsmdZjsnfq Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016 Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur...
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Collectivités territoriales et indemnité de conseil @E_Doineau https://t.co/7PZUaeh7XT Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016 Mme Élisabeth Doineau attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur l'article 97 de la...
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Maintien de l'équité entre les territoires métropolitains et ultramarins pour les éco-organismes @Joel_Guerriau https://t.co/rKVjVhQ6Hl Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016 M. Joël Guerriau attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie,...
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Projet création d'1 groupement d'intérêt public informatique des centres de gestion fonction publique @ac_loisier https://t.co/vi04VbGpWA Jérémy LAPART (@JrmyLAPART) February 01, 2016 Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de Mme la ministre de...
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